Une constitution A régné de Riboalte

UN PRÉAMBULE

En Juillet 22, 1999, de donner au Royaume de Riboalte Constitution. Et la nation Royaume de Riboalte à ce jour de 22 de Juillet de 2002, la majorité absolue de ses citoyens et dans l'exercice de sa souveraineté ratifie la nouvelle constitution

LE PREMIER TITRE

Du Royaume de Riboalte

1. - La forme politique du Royaume de Riboalte (aussi un dénommé État de Riboalte) est la Monarchie.

2. - Les valeurs fondamentales de l'État de Riboalte sont : une liberté, une égalité et une justice.

3. - l'État de Riboalte formule au moment de sa constitution les objectifs suivants :

a) Garder, protéger et promouvoir la culture et les traditions du Royaume de Riboalte b) Défendre la liberté de l'individu

c) Promoure la Justícia et l'Égalité entre des individus et des nations

d) l'Étude des langues, de la culture, des langues et des philosophies de l'antiquité

e) Favoriser la circulation libre de l'information en faveur du développement de l'individu et de la société.

4. - Les langues officielles du Royaume de Riboalte sont le castillan et le catalan. L'Anglais se considérera comme employé à l'égard des relations internationales. Il sera promu chez les citadins de l'État de Riboalte, toujours dans l'enceinte du respect pour sa liberté individuelle, l'étude et apprentissage du Latin, de l'Espéranto et du Grec.

5. - Le drapeau de l'État de Riboalte est formé par une croix rouge. En laissant quatre carrés, ceux de la partie supérieure sont plus étroits que ceux de l'inférieure. Et les carrés de la gauche de taille supérieure à ceux de la droite. Tous les carrés sont noirs à l'exception du carré supérieur la gauche qui est d'une couleur jaune.

6. - Les Cortes Réels sont l'expression de la liberté politique. Ils forment les Cortes Réels le Roi et le reste de nobles. Sa structure et fonctionnement ont à être démocratiques et affectionnés dans cette constitution. La possession aux Cortes Réels, ainsi que la sortie des mêmes sont des exercices de la liberté des nobles et du Roi.

7. - Le Royaume de Riboalte est Catholique, Apostolique et Roman. Les citadins de l'État de Riboalte ont une liberté absolue religieuse chaque fois que l'exercice de sa foi n'implique pas d'ennui ou de dommage pour le reste de citadins ou le bien public général.

8. - l'État de Riboalte dictera et interprétera toujours ses réglementations conformément à la Déclaration Universelle de Droits humains.

UN TITRE UN SECOND

Des Citadins de l'État de Riboalte

9. - Le gentilicio qui fait une référence les citadins de l'État de Riboalte est Riboaltenses et de cette façon il figurera dans tous les documents officiels dans lesquels on utilise l'un gentilicio pour rapporter les mêmes.

10. - La citoyenneté du Royaume de Riboalte sera gagnée ou perdra selon l'établi dans les aspects suivants constitutionnels :

a) Deux types de citoyenneté existent : Des citadins et des Citadins de Réunion plénière Droite. Aucune personne eue à coupable ou celle qui est jugée (sauf son acquittement postérieur) par les délits de mauvais traitements, de torture, du terrorisme, du génocide et du manque de respect par les droits humains, ainsi que les autres délits qui peuvent figurer dans un Code futur Civil, ne pourra l'obtenir sous aucun concept de citoyenneté dans le Royaume de Riboalte.

b) La condition de Citadin est obtenue grâce à une nationalisation, une demande préalable de la part de l'avenir citadin, ou bien grâce à une naissance dans un territoire du Royaume de Riboalte.

c) La condition de Citadin de Réunion plénière Droite se trouve réservée pour les Citadins qui contribuent d'une forme spéciale, soyez déjà par une articulation économique ou d'une forme poursuivie dans le temps, au bon fonctionnement et au développement du Royaume de Riboalte ou à la culture en général. Cette condition ne peut pas être sollicitée étant octroyé par les représentants du Royaume de Riboalte.

d) Un Code futur Civil si c'est nécessaire indiquera les droits et les devoirs que chaque type de citoyenneté octroie.

11. - Les citadins du Royaume de Riboalte ont le droit d'exprimer librement et sans la crainte aucun type de représailles ses opinions. De la même manière ils pourront librement se réunir dans le moment et le lieu qu'ils désirent chaque fois que cela n'apporte pas d'ennui pour ses voisins.

12. - Les Riboaltenses pourront avoir une nationalité multiple. La double nationalité se reconnaîtra automatiquement avec le macroétat duquel ils proviennent. Pour des cas de double nationalité ou de nationalité multiple avec un autre microétat s'en tiendra la révision de chaque cas [1] à l'établi aux traités internationaux avec d'autres microétats. De n'existe pas un traité international avec le microétat dans une question les règles de la réciprocité seront observées.

13. - l'institution du mariage se reconnaît, déjà soyez civilement (en s'en tenant à l'établi à un code futur civil) ou confesionalmente dans n'importe laquelle des religions / croyances pratiquées par les citadins du Royaume de Riboalte.

14. - Les citadins Riboaltenses voient garantis par l'État les droits à honneur et à l'intimité personnelle. De la même manière se considère inviolable le domicile des citadins Riboaltenses sauf un ordre judiciaire effectif dans un sens contraire.

15. - Les citadins Riboaltenses voient sa participation garantie dans le fonctionnement des institutions de l'état et de gouvernement grâce à une proposition consensuada [2] ou grâce aux nobles choisis par le Roi.

16. - Les citadins Riboaltenses ont la possibilité d'exercer le droit de pétition de forme individuelle ou collective, toujours par écrit dirigé aux institutions correspondantes et de telle manière que les règlements (s'ils existent) des institutions mentionnées j'ai indiqué.

17. - Les citadins Riboaltenses ont le droit d'être informé, à la plus grande brièveté possible et selon les cours établis pour cela, quand ils solliciteront l'information sur le développement du Royaume de Riboalte ou les questions d'intérêt pour la citoyenneté, ainsi qu'ils seront ponctuellement aussi informés et sans retard quand arrivera un fait d'intérêt pour la citoyenneté.

18. - Les Riboaltenses sont considérés plus grands d'un âge aux dix-huit ans.

LE TROISIÈME TITRE

Des Étrangers et Du Royaume de Riboalte

19. - Les étrangers (de l'autorisation explicite des organes de gouvernement) jouiront de la même liberté publique que les Riboaltenses.

20. - Les étrangers qui tombent dans une des conditions qui empêchent d'obtenir la citoyenneté dans le Royaume de Riboalte seront considérés personnes un impair - grates dans le territoire du Royaume de Riboalte.

UN TITRE QUART

De la monarchie de Riboalte

21. - Le Roi est le Chef de l'État de Riboalte et le plus grand représentant de l'État dans ce qu'aux relations internationales il se réfère (Ministre d'Extérieurs). Et le traitement des Son Altesse Royale Sérénissime (S.A.R.S).

22. - Le titre du Roi sera celui de Roi de Riboalte. Le premier Roi du Royaume de Riboalte a été Emili I (couronné le 22 juillet 1999, la Sainte Marie Magdalena une patronne de Riboalte).

23. - Le Territoire de l'État virtuel de Riboalte (le Royaume de Riboalte) est propriété d'État.

24. - La Couronne est héréditaire, cependant le Roi peut abdiquer dans ou nommer héritier tout citadin Riboaltense. Si n'appartenait pas le nouveau Roi à la famille précédente réelle, le nouveau Roi aura la Couronne. Peró le Conseil Réel décidera s'il n'a pas de type de droit territorial sur le Royaume de Riboalte, si ce n'est que le Roi ne laissera en dehors de la couronne aussi le droit au territoire de Royaume.

25. - Le conjoint réel aura aussi un titre Réel et il exercera les fonctions réelles dans une absence du titulaire du Royaume soyez déjà par déplacement, mort ou incapacité. Le conjoint réel peut être à la fois l'Héritier Réel  (le roi ou la reine si elle le désire).

26. - l'Incapacité du titulaire du Royaume aura à être décidée par les Cortes du Royaume conformément aux conditions requises établies au Règlement futur des Cortes du Royaume.

27. - l'Héritier Réel désigné [3] arborera le titre de Duc de Portaspana et Seigneur de Isábena. Et le traitement des Altesse Sérénissime (A.S)

28. - Si le successeur du titulaire du Royaume était plus petit d'un âge ses tuteurs familiers seront les désignés pour la Regencia jusqu'à la majorité du titulaire du Royaume. De n'ont pas existé des tuteurs familiers ceux-ci seront désignés par les Cortes Réels.

29. - Entre les fonctions du Roi, ajoutées celles qui peuvent s'établir à d'autres lois on trouve :

a) Publier les lois

b) Présider les réunions des Cortes Réels dans lesquels aura un vote d'une qualité

c) Nommer et séparer les membres du Gouvernement

d)Exercer la haute représentation du Royaume de Riboalte dans les institutions des pénétrations

e) Convoquer une toute espèce de votes

LE CINQUIÈME TITRE

Des Cortes Réels

30. - Les Cortes Réels (ceux qu'à partir de maintenant nous appellerons Parlement) ont (en dehors de lesquelles je leur ai assigné un règlement futur) les fonctions suivantes :

a) Élaborer les Projets de Loi

b) Prendre les mesures opportunes pour la défense des valeurs et les objectifs du Royaume de Riboalte

c) Ratifier les décrets du Roi

d) Apporter l'information nécessaire aux citadins dans ces cas qui n'est pas concurrence de la Maison Réelle

e) la Déclaration de personnes impaires - agréables

f) la Déclaration d'incapacité du titulaire du Royaume par une maladie mentale ou un âge excessif

g) Désigner les tuteurs du Roi dans le cas établi au Titre Quatrième

31. - Le Parlement aura un Président, un Vice-président et le nombre de parlementaires que les nécessités du Royaume et le Roi détermination. Les parlementaires seront les nobles du Royaume de Riboalte à qui le Roi accorde tel privilège.

32. - Le Président du Parlement est le Roi.

33. - Le Vice-président sera choisi par les membres élus du Parlement à une majorité de deux tiers. Le Roi ne pourra pas participer à ce vote.

34. - Dans une absence du Président le Vice-président assumera les fonctions de la présidence du Parlement.

35. - Chaque Parlementaire pourra faire un usage du mot.

36. - Le Parlement célébrera au moins une séance toutes les deux années. De plus cela célébrera une séance toutes ces fois ce que les parlementaires le demandent ou chaque fois que l'occasion l'exige.

LE SIXIÈME TITRE

Du Gouvernement du Royaume de Riboalte

37. - Le Gouvernement sera constitué par un Président du Gouvernement, un Premier ministre du Gouvernement et le nombre de Ministres qui les nécessités de l'État déterminent dans chaque moment.

38. - Le Roi arborera la charge de Président du Gouvernement.

39. - Le Premier ministre du Gouvernement réalisera les fonctions de la charge en cas d'une absence ou une incapacité du Président.

40. - l'Élection du Premier ministre courra au compte du Roi et le Premier ministre proposera le Gouvernement aux Cortes Réels, préalable j'habille bon au Roi.

41. - Les titres de noblesse du pays seront : Un duc, Marqués, Comte et un Monsieur.

Le titre un mois important est celui de roi ou de reine, suivi par le roi ou un conjoint règne (s'il existe), après celui de prince (si existe), seguidamente le Duc, après le Marquis, le Comte le suit et enfin le M.

LE SEPTIÈME TITRE

Des Traités Internationaux

42. - Tandis que les Traités Internationaux ne s'opposent pas à, o entrent dans un conflit avec l'établi à la Constitution présente ou avec une des lois du Royaume de Riboalte, le Ministre de Sujets Extérieurs sera l'autorité compétente pour l'établissement et l'approbation de Traités Internationaux.

43. - En cas d'un conflit du Traité Proposé avec la Constitution présente ou une des lois du Royaume de Riboalte, la signature du Traité pospondrá jusqu'à réaliser une consultation avec les Cortes Réels. Au cas où le traité était repoussé par les Cortes Réels On élaborera un Traité alternatif qui s'adapte à la réglementation de l'État de Riboalte et on le proposera à l'État avec lequel il veut passer par un accord44. - les Traités Internationaux ne s'établiront Jamais avec les États que :

a) ne reconnaissent pas et appuyez la Déclaration Universelle des Droits humains

b) Comme norme présentez des attitudes réitérées et injustifiées belligérantes vers d'autres États

c) Réalisez des activités de discrimination dans une raison de genre, de couleur, de sexe, de condition, une religion ou une nationalité.

Une constitution paraphée par Son Altesse Royale Sérénissime Joan I, a la Sainte Marie Magdalena, le 22 juillet 2002.

Et Son Altesse Royale Sérénissime Joan II signe les modifications, à la Sainte Marie Magdalena, le 22 juillet 2005 et le 1 er Décembre 2008.

[1] Chaque cas sera individualisé.

[2] Voir dans chaque institution les conditions requises de cette option.

[3] n'est pas obligatoire pour le Roi désigner un héritier jusqu'à ce qu'il le croie nécessaire.